Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARDONNAY DE MINUIT
Vignobles Montfreux de Fages SàRL

Numéro de dépôt :
3026382
Date de dépôt :
03/05/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/05/2010
CHARDONNAY DE MINUIT de Vignobles Montfreux de Fages

Présentation de la marque CHARDONNAY DE MINUIT

Déposée le 3 mai 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignobles Montfreux de Fages auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARDONNAY DE MINUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-24 du 16 juin 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignobles Montfreux de Fages domicilié(e) Route de Mèze, 34340 MARSEILLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 726 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIBETON Jean-Paul - France.

La marque CHARDONNAY DE MINUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARDONNAY DE MINUIT est expirée depuis le 3 mai 2010.

Vignobles Montfreux de Fages a également déposé les autres marques suivantes : SAUVIGNON DE MINUIT , IULA


Vignobles Montfreux de Fages SàRL - Route de Mèze, 34340 MARSEILLAN - France - SIREN 423726793


RIBETON Jean-Paul - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-48

Inscription le 15 janvier 2008 - Rectification d'erreur matérielle n°467021 - Publication au BOPI 2008-01-15

Inscription le 15 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°467024 - Publication au BOPI 2008-01-15

Inscription le 15 janvier 2008 - Changement de dénomination n°467023 - Publication au BOPI 2008-01-15

Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24

Vins de pays et vins de qualité produits dans une région déterminée issus du cépage Chardonnay, spiritueux.